Les statuts se composent de 18 articles. Ils ont été adoptés lors de la création du Judo Teichois le 21 décembre 2001et déclarés en Préfecture.
Chaque article défini les diverses règles de l’Association: ils sont résumés ci-dessous

Article 1: TITRE : appellation du club (JUDO TEICHOIS).

Article 2: BUT : pratique du Judo, Jujitsu , Taïso et disciplines associées.

Article 3: SIEGE SOCIAL : par principe Mairie du Teich.

Article 4: DUREE : illimitée.

Article 5: COMPOSITION : différents types de membres.

Article 6: ADMISSION : principe général membre actif (cotisant) et membre honoraire

Article 7: RADIATION : démission ou manquement au paiement de la cotisation.

Article 8: AFFILIATION : de la section sportive à une fédération Nationale , ainsi
que l’inscription au Ministère de la Jeunesse et des sports.

Article 9: RESSOURCES : principalement cotisations , subventions des organismes
Commune, Conseil Général, Jeunesse et sport et accessoirement dons
ou sponsors.

Article 10: DEFENSE-RECOURS : le Président qui est assuré par le biais de licence
à l’Assurance de la Fédération.

Article 11: ADMINISTRATION : 1 comité directeur avec un minimum de 3 membres.

Article12: ELECTION : le comité directeur est élu ou réélu lors de l’assemblée
générale annuelle.
REUNION: une réunion trimestrielle détermine les dates des activités ou des
actions à mener.

Article 13: ASSEMBLEE GENERALE (ORDINAIRE)
Elle est convoquée une fois par an; les adhérents peuvent et doivent lors de cette assemblée faire connaître leurs revendications. Les décisions sont prises à la majorité des votes.

Article 14: ASSEMBLEE GENERALE (EXTRAORDINAIRE)
A la demande de l’ensemble du comité directeur ou au minimum d’un quart des adhérents.

Article 15: MODIFICATION DES STATUTS : proposée lors de l’assemblée générale
annuelle ordinaire.

Article 16: REGLEMENT INTERIEUR : préparé ou modifié par le comité directeur
Il comporte des éléments non inclus dans les statuts et approuvés lors
de l’assemblée générale.

Article 17: DISSOLUTION : par une assemblée générale extraordinaire avec au minimum
50 % des membres actifs . Désignation de membres spécifiques pour la dissolution.

Article 18: FORMALITES ADMINISTRATIVES : il est fait obligation à l’association
de déclarer toute modification aux services compétents, pour des modifications
apportées à l’association.

Tout adhérent peu consulter le détail de ces statuts auprès des membres du comité directeur.